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Ens. spécialisé: conseil de classe, titulariat, guidance,...  

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Conseil de classe, titulariat, guidance et recyclage dans l'enseignement spécialisé

Les informations ci-dessous s'inscrivent dans le cadre de la charge de travail des enseignants

Conseils de classe

Titulariat , guidance et recyclage

Conseils de classe

Composition

Un conseil de classe se compose du personnel enseignant, de la direction , du personnel paramédical, psychologique et social ainsi que du personnel auxiliaire d'éducation qui a la charge  des élèves de la classe et qui en porte la responsabilité. 

Dans l'enseignement secondaire, s'ajoutent les chefs de travaux, les chefs d'atelier pour les groupes d’élèves des secteurs professionnels relevant de leurs compétences ainsi que pour les élèves suivant un enseignement en alternance, le coordonnateur et:ou l'accompagnateur du CEFA

Participation

Tous les membres du conseil de classe sont tenus d’y participe, exception faite pour les chefs de travaux.

Pour les enseignants,  les conseils de classe font partie des missions obligatoires du SEE à condition qu’ils aient pour objet de prendre des décisions prévues par des dispositions décrétales et qu’ils soient prévus dans le calendrier annuel ou trimestriel. Toutefois, l'enseignant qui, vu son horaire, n’a pas la possibilité d’assister au conseil de classe, doit veiller à transmettre par écrit toutes informations utiles à son bon déroulement.

Nombre de réunions

Le nombre de réunions obligatoires organisées en dehors des jours de suspension (jours blancs) est fix à 3 réunions par année scolaire, par groupe d’élèves dans l'enseignement fondamental et au moins une fois par trimestre; dans l'enseignement secondaire, ce nombre est fixé à 5 réunions par année scolaire, par groupe d’élèves.

Organisation des réunions

L’horaire des conseils de classe est fixé anticipativement dans un calendrier annuel ou trimestriel. Il est soumis à la concertation préalable auprès de l'organe local de concertation sociale et est établi dans la mesure du possible avec la direction du Centre PMS.

Un conseil de classe exceptionnel peut-être organisé durant les heures de cours uniquement lorsqu’une décision urgente doit être prise et sur base du règlement des études. Les réunions sont organisées de manière que chaque membre puisse assurer ses prestations.

Un procès-verbal est rédigé pour chaque réunion par le titulaire de classe dans l'enseignement fondamental et par le direction de classe dans l'enseignement secondaire.

Pour le fonctionnement des délibérations, il faut se référer au circulaires annuelles relatives à l'organisation de l'enseignement spécialisé.

A noter que la teneur des conseils de classe est strictement confidentielle. La communication des données à des personnes extérieures au conseil de classe requiert l’autorisation de la direction.

Titulariat, guidance et recyclage

Les périodes de direction de classe, guidance et recyclage sont constitutives de la charge de l'enseignant au même titre que les cours. 

Le maximum de périodes attribuables à un même enseignant est fixé à une période de direction de classe et une période de guidance/recyclage, même s’il exerce des charges dans plusieurs écoles.

Direction de classe

L'enseignant qui reçoit une période de direction de classe doit obligatoirement dispenser au minimum une période de cours à tous les élèves de la classe concernée.

Guidance et recyclage

Seuls, les enseignants prestant un horaire complet dans l’enseignement dont au moins 60% dans l’enseignement secondaire spécialisé peuvent se voir confier la période de guidance ou de recyclage.

Cependant, dans le cadre des pédagogies adaptées, les titulaires d’une fonction de cours techniques ou pratique professionnelle à prestations complètes qui exercent au moins 60% de leur charge dans l’enseignement secondaire spécialisé et qui prestent dans ces classes peuvent également se voir confier cette charge.

La période de guidance ou de recyclage doit être prestée au sein de l’école selon l’organisation fixée par la direction. Elle peut permettre d’atteindre le minimum de prestations exigé pour une charge complète.

More Info

DOCUMENTATION FWB

Référence législative

Décret du 13/07/1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire

 

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