Circulaires annuelles

Circulaires administratives annuelles de référence émises par la FWB relatives à l'enseignement et au CPMS

Site internet de la FWB

Circulaires annuelles de référence émises par la FWB

Dans l'attente de la parution de certaines circulaires 2020-21, les circulaires  2019-20 en question restent référencées.

1. VM CAD - Congés, absences et disponibilités 

2. Organisation de l'enseignement

3. Circulaires de rentrée Dossier administratif et pécuniaire

4. Obligation scolaire, inscriptions des élèves, fréquentations scolaires, sanctions disciplinaires et gratuité assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence 

Protocoles Covid-19 - année 2020-21

Les références utiles se trouvent sur notre page Infos Corona

 

 1. VM CAD - Congés, absences et disponibilités 

Personnel enseignant et assimilé

Réseau WBE

Réseaux subventionnés libre et officiel

Personnel technique des CPMS
  • Réseau WBE: CA 7222 du 5/07/2019 
  • Réseaux subventionnés: pas de circulaire - Se référer à la circulaire pour le réseau WBE
PAPO -Personnel administratif, personnel de maitrise, gens de métier et de service

2. Organisation de l'enseignement  

Tous réseaux

2020-21

2019-20

  • Promotion sociale - Dispositions législatives, réglementaires et administratives: CA 2816 du 13/07/09 

Réseaux subventionnés

2020-2021

3. Circulaires de rentrée

Dossiers administratifs et pécuniaire

Réseau WBE - Organisation de la rentrée 

2020-2021

    Réseaux subventionnés libre et officiel

    2020-2021

    2019-2020

    Tous réseaux

    4. Obligation scolaire, inscriptions des élèves, fréquentations scolaires, sanctions disciplinaires et gratuité assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence

     Enseignement secondaire ordinaire 

    Personalization

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