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Circulaires annuelles

Circulaires administratives annuelles de référence émises par la FWB relatives à l'enseignement et au CPMS

Site internet de la FWB

Circulaires annuelles de référence émises par la FWB

Dans l'attente de la parution de certaines circulaires 2022-23, les circulaires  2021-22 en question restent référencées.

1. VM CAD - Congés, absences et disponibilités 

2. Organisation de l'enseignement

3. Circulaires de rentrée - Dossier administratif et pécuniaire

4. Obligation scolaire, inscriptions des élèves, fréquentations scolaires, sanctions disciplinaires et gratuité assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence 

5. Statut des directions

 1. VM CAD - Congés, absences et disponibilités 

Personnel enseignant et assimilé

Réseau WBE

Réseaux subventionnés libre et officiel

Personnel technique des CPMS
  • Réseau WBE: CA 8664 du 04/07/2022
  • Réseaux subventionnés: pas de circulaire - Se référer à la circulaire pour le réseau WBE
PAPO - personnel administratif, personnel de maîtrise, les gens de métier et de service

2. Organisation de l'enseignement  

 2022-2023

xxx

  • Promotion sociale - Dispositions législatives, réglementaires et administratives: CA 2816 du 13/07/09 

3. Circulaires de rentrée

Dossiers administratifs et pécuniaire

Réseau WBE -Organisation de la rentrée 

Circulaires relative à l'organisation de la rentrée 2022-2023

2021-2022

Réseaux subventionnés libre et officiel

Circulaires relatives à la rentrée scolaire ou académique 2022-2023

 

    4. Obligation scolaire, inscriptions des élèves, fréquentations scolaires, sanctions disciplinaires et gratuité assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence

     Enseignement secondaire ordinaire 

    5. Statut des directions

    Réseaux subventionnés libre et officiel

    Enseignement fondamental et secondaire VADE MECUM : CA 8198 du 19/07/2021

    Votre centrale sur les réseaux sociaux

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