Vacances et congés dans l'enseignement de promotion sociale

Règles générales à partir de 2022-23

L’enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) s’aligne sur les nouveaux rythmes scolaires de l’enseignement obligatoire tout en conservant la souplesse organisationnelle qui lui est propre.

Calendrier

Le nombre de semaines de cours est de minimum 32 semaines

Le premier jour de l’année scolaire/académique correspond, en principe, au dernier lundi du mois d'août. Cependant, si le dernier lundi  est un 30 août ou un 31 août, l'année académique débute l'avant -dernier lundi du mois d'août si c’est la cas dans l’enseignement obligatoire.

Le dernier jour d'une année académique se termine la veille de  de la rentrée académique suivante.

Suspension des cours 

Les samedis et les dimanches, les cours de promotion sociale peuvent être suspendus pourvu que les heures de cours perdues de ce fait, qui excèdent le nombre de cours normalement donnés en une semaine, soient récupérées.

Cependant, les samedis qui précèdent ou suivent les jours de congés du calendrier de l'enseignement obligatoire sont inclus dans la période de congé.

Les cours sont suspendus les jours fériés suivants:

• 1er, 2 et 11 novembre
• les 25 et 26 décembre
• le 1er janvier
• le dimanche et le lundi de Pâques
• le 1er mai
• le jeudi de l'ascension
• le dimanche et le lundi de Pentecôte
• le 21 juillet
• le 15 août

Congés et vacances

Les vacances d’hiver (Noël) sont identiques à celles de l'enseignement obligatoire  si l’enseignement comporte au moins 32 semaines de cours. 
Pour l’enseignement comportant mois de 32 semaines de cours, le pouvoir organisateur peut programmer cette même période de vacances à condition de respecter le nombre de jours de scolarité imposé.

Les congés de détente et les vacances de printemps correspondent, en principe, au calendrier de l'enseignement obligatoire.

Si en raison de la souplesse organisationnelle propre à l'enseignement de promotion sociale, un pouvoir organisateur fait le choix de ne pas s'aligner sur le calendrier  de l'enseignement obligatoire, il doit obligatoirement programmé des périodes compensatoires qui doivent apparaître au calendrier de la section ou de l'unité de formation.

Les vacances d’été commencent le samedi qui suit le premier vendredi du mois de juillet.

Les établissements peuvent organiser des activités d’apprentissage et d’évaluation durant juillet et août.

Les calendriers des vacances et des congés sont basés sur ceux de l'enseignement obligatoire