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Mémos, fiches pratiques et FAQ

Emplois et priorités, réduction du temps de travail, maternité, fin de carrière, maladie,...

Nos fiches pratiques et mémos sont réservées à nos membres (identification requise) à l'exception de la fiche "Le Bon départ" destinée aux enseignants qui entrent dans la carrière.
FP01-700x250

Contenu de la fiche FP01

  • Calcul de l'ancienneté 
  • Priorité PO 
  • Priorités de proximité (Entité/CES/EMC)
  • Engagement à titre définitif
  • Affectations prioritaires suite à l'exercice d'une fonction en encadrement différencié ou dans l'enseignement spécialisé ou pour les victimes d'un acte de violence
  • Modèles de lettres de candidature.
Fiche pratique N°2

Contenu de la fiche FP02

  • Calcul de l'ancienneté 
  • Priorités PO 
  • Priorités zonale (maitres et professeurs de religion)
  • Nomination à titre définitif
  • Changements d'affectation prioritaires suite à l'exercice d'une fonction en encadrement différencié ou dans l'enseignement spécialisé ou pour les victimes d'un acte de violence
  • Modèles de lettres de candidature

Modèles de lettres de candidature

fiche pratique N°3

Contenu de la fiche FP03

Détachements pour exercer provisoirement à titre temporaire une même ou autre fonction dans l’enseignement ou un CPMS

  • Détachement au sein d'un même ou d'un autre PO dans l'enseignement non universitaire ou un CPMS en Communauté française ou en Communauté germanophone
  • Détachement pour exercer une fonction également ou mieux rémunérée
  • Détachement pour exercer une fonction moins bien rémunérée
  • Détachement pour exercer une fonction de sélection ou de promotion
  • Détachement pour exercer une fonction dans l'enseignement universitaire
fiche pratique N°4a

Contenu de la fiche FP04a

  • Secteurs et catégories de personnel concernés
  • Types d'interruptions de carrière (IC) ordinaires
  • IC totale et IC partielles
  • Modalités régissant l'octroi
  • Horaires et prestations
  • Conditions financières
  • Formalités administratives

FAQ 

fiche pratique N°4b

Contenu de la fiche FP04b

  • Secteurs et catégories de personnel concernés
  • Types d'interruptions de carrière (IC) thématiques
  • Modalités communes aux différents congés octroyés dans le cadre d'une interruption carrière
    • IC -Congé parental
    • IC -Congé pour assistance médicale (octroi de soins à un membre du ménage  ou de la famille gravement malade)
    • IC -Congé pour soins palliatifs
    • Formalités administratives

FAQ 

fiche pratique N°5

Contenu de la fiche FP05

A. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et perte partielle de charge

  • Définitions et procédure
  • Impact sur l'ancienneté
  • Suspension ou octroi d'une subvention-traitement d'attente
  • Droits et devoirs des membres du personnel mis en disponibilité 

B. Réaffectation

  • Définitions, principe généraux et procédure
  • Reconduction des réaffectations
  • Motifs justifiant une fin de réaffectation. 
fiche pratique N°6

Contenu de la fiche FP06

Le congé de maternité: durée, rémunération, procédure

Les mesures de protection de la maternité: mesures d’écartement professionnel, pauses d’allaitement

Les allocations familiales et de naissance

Les congés liés à la parentalité

    fiche pratique N°7

    Contenu de la fiche FP07

    • Octroi des postes aux établissements
    • Calcul de l'ancienneté en vue de faire valoir une priorité
    • Titres requis
    • Prestations, missions et obligations
    • Absences pour maladie et accidents du travail
    • Personnel ACS-APE: modalités de recrutement, priorités, rapport sur la manière de servir,...
    • Personnel statutaire: Nomination à titre définitif, réaffectation, changement d'affectation et mutation,...

    Contenu de la fiche FP08

    Dispositions communes et spécificités à chaque forme de CPR:

    • CPR accordé pour au moins 2 enfants à charge âgés de moins de 15 ans
    • CPR justifié par des raisons sociales ou familiales
    • CPR accordé à partir de l’âge de 50 ans
    • CPR justifié par des raisons de convenances personnelles
    • CPR en cas d'accident du travail ou sur le chemin du travail
    • CPR en cas de maladie ou infirmité: mi-temps médical
    • CPR octroyé à des fins thérapeutique
    Fiche pratique N°9

    Contenu de la fiche FP09

    • Calcul de l'ancienneté en vue de faire valoir une priorité
    • Recrutement: principes de base
    • Appel aux candidats pour une désignation à titre de temporaire et de temporaire prioritaire
    • Classements et désignations
    • Nomination à titre définitif
    • Zones d'affectation 
    Fiche pratique N°10

    Contenu de la fiche FP10

    • Conditions générales d'accès
    • Constitution du capital-mois: "pot DPPR"
    • Procédure: calendrier
    • Types de DPPR: conditions d'accès et financières
    • Modalités pratiques
    • FAQ 
    fiche pratique N°11

    Contenu de la fiche FP11

    • Conditions d'engagement
    • Règles de priorités à l'engagement et valorisation des services
    • Constitution du dossier administratif et pécuniaire
    • Bien-être au travail
    • Prestations
    • Rémunération et allocations diverses
    • Impact d'un contrat sous d'ACS ou APE sur la pension
    • Incapacité de travail: maladie, infirmité
    • Suspension du contrat de travail: congés octroyés 

     

    fiche pratique N°12

    Contenu de la fiche FP12

    Personnel enseignants

    • Prestations et rémunérations
    • Calcul de l'ancienneté et priorités à l'emploi
    • nomination à titre définitif

    Fonction d'expert

    • Engagements, rémunération
    • Avantages et inconvénients

    Organisation des établissements

    • Personnel non chargé de cours
    • Dotation des périodes
    • Conventions

    Contenu de la fiche FPJ- Comment passer de bonnes vacances - année 2023

    • Les démarches de fin de contrat ou de désignation et en fin d'année
    • Le pécule de vacances "jeunes diplômés"
    • La rémunération durant les vacances d'été
    • Les allocations sociales
    Votre centrale sur les réseaux sociaux

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