Travailler à l'étranger

De nombreux Belges travaillent comme frontaliers dans les pays voisins et inversement. Quels accords s’appliquent dans ce cas ?
De nombreux Belges travaillent comme frontaliers dans les pays voisins et inversement. Quels accords s’appliquent dans ce cas ?
Vous êtes un travailleur frontalier, mobile, détaché ou saisonnier? Vous vous posez des questions sur votre situation au travail et les impacts de la crise?
Trouvez réponses à vos questions dans notre FAQ (pdf)
En principe, on applique la législation du pays ou le travailleur est occupé. La situation peut être différente en matière de droit du travail, de sécurité sociale et d’impôts.
Les travailleurs frontaliers sont des personnes qui résident dans un pays et travaillent dans un autre; ils traversent donc régulièrement la frontière. Les Belges qui travaillent dans les pays voisins (France, Allemagne, Pays-Bas, Grande-Bretagne, Luxembourg) sont donc appelés « travailleurs frontaliers ».
Des réglementations spécifiques sont souvent d’application, en particulier en matière de droit du travail, de sécurité sociale et de fiscalité.
La CSC dispose de secrétariats dédiés aux travailleurs frontaliers près des frontières de ces différents pays. En tant qu’affilié, vous pouvez vous y rendre pour soumettre vos problèmes, questions, litiges, etc.
Les travailleurs d’outre-mer sont occupés en dehors du territoire de l’Espace économique européen. Ils peuvent s’affilier volontairement au Service de sécurité sociale d’outre-mer (OSSOM).
Les dispositions contraignantes de la législation belge (droit du travail) s’appliquent au travail effectué en Belgique. Ce principe est d’application quelle que soit la nationalité du travailleur et de l’employeur. Elles concernent donc les barèmes salariaux, les horaires de travail, le licenciement, etc.
Les règlements européens et les traités internationaux peuvent prévoir des exceptions.
La CSC a mis en place un service pour les travailleurs des nouveaux Etats membres européens (après 2004). Les affiliés peuvent prendre contact avec les responsables de cette action.
Il existe trois types de permis de travail. Le type de permis dépend du statut de résidence du travailleur. Ces permis concernent les non-Européens (hors EEE).
La CSC utilise des cookies pour faire fonctionner ses sites web, offrir des informations personnalisées et optimaliser l'expérience utilisateur. En cliquant sur 'Accepter tous les cookies', vous autorisez le placement de cookies d'analyse et de marketing qui pourront aussi être utilisés par nos partenaires. Vous pouvez également gérer vos préférences via le bouton "Gérer vos préférences". Pour en savoir plus, consultez notre politique de cookies et notre politique vie privée.