Adaptation réglementation relative à l’exposition à la poussière de quartz


Jusqu’au milieu des années 1990, la silicose était la maladie professionnelle la plus répandue en Belgique. Cette maladie était plus connue sous le nom de ‘maladie du mineur’.

La silicose résulte d'une exposition à la poussière de quartz ou à la silice cristalline alvéolaire.

La silice cristalline est à peu près le produit le plus répandu sur terre. Nous la retrouvons dans presque tous les matériaux pierreux. Toutefois, ce sont principalement les particules très fines libérées lors du meulage ou du forage de matériaux pierreux qui peuvent s’enfoncer profondément dans les poumons et s’y déposer. Elles rendent le tissu pulmonaire moins élastique, ce qui commence par causer un essoufflement. La mauvaise nouvelle est que les dégâts causés au tissu pulmonaire subsistent même si l'exposition à la poussière de quartz cesse. Le patient souffre alors de silicose.

Au cours des 20 dernières années, le nombre de déclarations de silicose en tant que maladie professionnelle en Belgique a chuté de manière drastique.

Cependant, nous assistons actuellement à une recrudescence de la maladie dans plusieurs pays, notamment dans les pays alpins en raison du percement de tunnels, mais aussi de l'utilisation de nouveaux matériaux comme la pierre composite aujourd'hui très utilisée dans la fabrication de plans de travail pour les équipements de cuisine et les cabines de douche.

Une adaptation de la directive européenne relative l'exposition à la silice cristalline alvéolaire vise à limiter cette exposition.

Qu’implique la modification de la réglementation ?

La silice cristalline est actuellement reprise dans le code du bien-être au travail (livre VI, titre 2, annexe VI.2-3).

Cela signifie que l’employeur est tenu de réaliser une analyse des risques concernant l’exposition à la poussière de quartz s’il entend traiter des matériaux pierreux. L’employeur doit prendre les mesures de prévention adaptées (meulage ou forage sur la base de cette analyse des risques avec ajout d'eau ou aspiration de la poussière sur la machine).

À la suite de la modification de la réglementation qui entrera en vigueur au plus tard le 17 janvier 2020, la silice cristalline alvéolaire a été déplacée dans le livre VI, titre 2, annexe VI.2-2 du code du bien-être au travail, à savoir : liste des procédés au cours desquels une substance ou un mélange se dégage.

Cette modification imperceptible s’accompagne toutefois de lourdes conséquences. Elle signifie qu’à partir du 17 janvier 2020, tous les équipements de travail utilisés dans le cadre du meulage, du forage ou du traitement de matériaux contenant de la poussière de quartz devront être pourvus d’une aspiration de la poussière ou d'un système d’ajout d’eau permettant de faire retomber la poussière. Dans le cas où il serait impossible de doter les équipements de travail de tels systèmes, les travailleurs devront porter un masque avec filtre anti-poussière P3.

Comment satisfaire à la nouvelle réglementation ?

Cette modification de la réglementation implique que toutes les perceuses, meuleuses et fraiseuses utilisées pour le traitement de matériaux pierreux doivent être équipées d'un système d’ajout d’eau ou d’aspiration de la poussière pourvu d'un filtre M ou H.

Il est donc recommandé de contacter le fabriquant des appareils que vous utilisez pour vérifier quel type d’aspirateur de poussière est le plus approprié pour l’équipement de travail concerné.

Dans le cas où il serait impossible d'équiper ces machines de systèmes de ce type, tous les travailleurs exposés à la poussière de quartz (soit pas uniquement les travailleurs utilisant la machine mais également ceux qui se trouvent dans l’environnement de ce travailleur) sont tenus de porter un masque jetable FFP3 ou un masque facial avec filtre anti-poussière P3).

Source : Constructiv

» Pour en savoir plus, consultez l'Info CSC du 20 décembre 2019 (pdf).

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